Mentions légales

Le site merciservicepublic est développé à titre personnel par Sébastien Augereau. Les internautes sont les rédacteurs des contributions présentes sur le site. Au titre de ces informations, Sébastien Augereau est un prestataire technique de l'Internet au sens de la Directive Communautaire 2000/31/EC du 8 Juin 2000 sur le commerce électronique. La société OVH est l'hébergeur du présent site web.

Pour toutes questions ou réclamations au titre d'un contenu figurant sur le site merciservicepublic.com et alléguant au titre de ce contenu une atteinte à l'ordre public ou aux droits de tiers, je vous invite à vous adresser par email à .



Conditions d'utilisation

L'utilisation des soumissions à partir du serveur merciservicepublic.com est autorisée, à condition qu'aucune modification ne soit apportée et que l'utilisation de ces articles se fasse à des fins personnelles ou d'information et non à des fins commerciales. L'utilisation des soumissions à toute autre fin est strictement prohibée par la loi. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Les informations désignées ci-dessus n'incluent pas la conception ou la mise en page du présent site internet.

Le développeur de ce site exclut toute garantie implicite relative aux informations susmentionnées, notamment toute garantie implicite de qualité, d'adéquation à un usage particulier, de propriété et d'absence de contrefaçon. Sébastien Augereau ne sera en aucun cas responsable, quel que soit le fondement de l'action en responsabilité invoqué, des dommages indirects, accessoires ou incidents (ni de tout dommage qui résulte d'une mauvaise interprétation d'un article, d'une désinformation ou d'une diffamation) résultant de, ou liés à l'utilisation ou à la mise en page des informations rediffusées par ce service.

Les soumissions rediffusées et les éléments graphiques publiés sur merciservicepublic.com sont susceptibles de contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. Des changements sont périodiquement apportés aux sources d'information référencées par le moteur de recherche.

Merciservicepublic.com peut supprimer un commentaire ou une soumission à tout moment. Pour chaque contribution, l'auteur déclare disposer de tous les droits nécessaires afin d'accorder les autorisations prévues dans le présent article.

Merciservicepublic.com réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions d'avertissement applicables à ses sites Web.



Mentions relatives aux marques

Copyright © 2010 Sébastien Augereau - Tous droits réservés. Les noms des éditeurs, des médias, des services et plus généralement des sociétés ou produits mentionnés sont les marques de leurs propriétaires respectifs.